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Green Touch AutoNettoyage écologique
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Dernière mise à jour : 30 août 2026

1. Éditeur du site

Le site green-touch-auto.fr est édité par Dartois Charles, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « Green Touch Auto » (Green Touch Auto EI), Entreprise individuelle (micro-entrepreneur), immatriculé sous le numéro SIRET 992 846 568 00010.

  • Siège social : 21 Rue Charles Arthaud, 54700 Pont-à-Mousson
  • TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Directeur de la publication : Dartois Charles
  • Téléphone : 06 44 16 46 65
  • Email : gta.nett17@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis https://vercel.com.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (structure, textes, identité visuelle, code source) est la propriété de Green Touch Auto EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies illustrant le site peuvent provenir de banques d’images sous licence libre et demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.

4. Responsabilité

Green Touch Auto EI s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, notamment les tarifs et les disponibilités. Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Un devis ferme est systématiquement communiqué avant toute intervention.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, ni d’une interruption de service liée à une maintenance ou à un incident technique.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Green Touch Auto EI n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. La gestion des cookies est détaillée sur la page gestion des cookies.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.